Questions
Depuis le début de mon mandat, j’ai interpelé le Gouvernement à plusieurs reprises sur différents sujets d’actualité :
Santé et sports
Rubrique : santé, vaccinations
Date de publication de la question : 29/06/2010
Date de publication de la réponse :
Éducation nationale
Rubrique : enseignement, rythmes et vacances scolaires
Date de publication de la question : 29/06/2010
Date de publication de la réponse :
Éducation nationale
Rubrique : enseignement, élèves
Date de publication de la question : 29/06/2010
Date de publication de la réponse :
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : communes, urbanisme
Date de publication de la question : 29/06/2010
Date de publication de la réponse :
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : urbanisme, schémas de cohérence territoriale
Date de publication de la question : 22/06/2010
Date de publication de la réponse :
Économie, industrie et emploi
Rubrique : marchés publics, appels d’offres
Date de publication de la question : 22/06/2010
Date de publication de la réponse :
Budget, comptes publics et réforme de l’État
Rubrique : finances publiques, dette extérieure
Date de publication de la question : 22/06/2010
Date de publication de la réponse :
Écologie, énergie, développement durable et mer
Rubrique : énergie et carburants, économies d’énergie
Date de publication de la question : 22/06/2010
Date de publication de la réponse :
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : coopération intercommunale, EPCI
Date de publication de la question : 22/06/2010
Date de publication de la réponse :
Famille et solidarité
Rubrique : famille, étrangers
Date de publication de la question : 04/05/2010
Date de publication de la réponse :
Commerce, artisanat, pme, tourisme, services et consommation
Rubrique : entreprises, auto-entrepreneurs
Date de publication de la question : 04/05/2010
Date de publication de la réponse :
Commerce, artisanat, pme,tourisme, services et consommation
Rubrique : entreprises, auto-entrepreneurs
Date de publication de la question : 27/04/2010
Date de publication de la réponse :
Sports
Rubrique : retraites : régime général, annuités liquidables
Date de publication de la question : 23/02/2010
Date de publication de la réponse : 01/06/2010
Défense et anciens combattants
Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre, monuments commémoratifs
Date de publication de la question : 23/02/2010
Date de publication de la réponse : 15/06/2010
Économie, industrie et emploi
Rubrique : logement, politique du logement
Date de publication de la question : 26/01/2010
Date de publication de la réponse :
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : sport football
Date de publication de la question : 25/11/2009
Date de publication de la réponse : 25/11/2009
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux, élus locaux : politique à l’égard des retraités
Date de publication de la question : 08/09/2009
Date de publication de la réponse : 22/12/2009
- Question Écrite n° 54377
Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l’Etat
Rubrique : fonctionnaires et agents publics, catégorie C
Date de publication de la question : 07/07/2009
Date de publication de la réponse : 10/11/2009
- Question Écrite n° 49890
Économie, industrie et emploi
Rubrique : TVA, taux
Date de publication de la question : 19/05/2009
Date de publication de la réponse : 27/10/2009
- Question Écrite n° 49715
Santé et sports
Rubrique : produits dangereux, bisphénol A
Date de publication de la question : 19/05/2009
- Question Écrite n° 49397
Agriculture et pêche
Rubrique : élevage, porcs
Date de publication de la question : 19/05/2009
Date de publication de la réponse : 30/06/2009
- Question Écrite n° 45985
Écologie, énergie, développement durable et mer
Rubrique : énergie et carburants, énergie éolienne
Date de publication de la question : 07/04/2009
- Question Écrite n° 45932
Économie, industrie et emploi
Rubrique : consommation, crédit
Date de publication de la question : 07/04/2009
Date de publication de la réponse : 16/06/2009
- Question Écrite n° 45931
Économie, industrie et emploi
Rubrique : consommation, crédit
Date de publication de la question : 07/04/2009
Date de publication de la réponse : 16/06/2009
- Question Écrite n° 34960
Éducation nationale
Rubrique : enseignement secondaire, baccalauréat
Date de publication de la question : 11/11/2008
Date de publication de la réponse : 03/03/2009
- Question Écrite n° 34914
Industrie et consommation
Rubrique : énergie et carburants, gaz
Date de publication de la question : 11/11/2008
Date de publication de la réponse : 13/01/2009
- Question Écrite n° 29014
Enseignement supérieur et recherche
Rubrique : enseignement supérieur, DESS
Date de publication de la question : 05/08/2008
Date de publication de la réponse : 07/10/2008
- Question Écrite n° 28901
Écologie, énergie, développement durable et mer
Rubrique : automobiles et cycles, environnement
Date de publication de la question : 05/09/2008
Date de publication de la réponse : 11/05/2010
- Question Écrite n° 28403
Éducation nationale
Rubrique : enseignement : personnel, contractuels
Date de publication de la question : 29/07/2008
Date de publication de la réponse : 09/09/2008
- Question Écrite n° 28298
Écologie
Rubrique : automobiles et cycles, environnement
Date de publication de la question : 29/07/2008
Date de publication de la réponse : 17/03/2009
- Question Écrite n° 27101
Agriculture et pêche
Rubrique : produits dangereux, insecticides
Date de publication de la question : 08/07/2008
Date de publication de la réponse : 09/09/2008
- Question Écrite n° 26576
Budget, comptes publics et fonction publique
Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires, annuités liquidables
Date de publication de la question : 01/07/2008
Date de publication de la réponse : 30/12/2008
- Question Écrite n° 26485
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : mort, chambres funéraires
Date de publication de la question : 01/07/2008
Date de publication de la réponse : 05/05/2009
- Question Écrite n° 26472
Logement
Rubrique : logement, sécurité
Date de publication de la question : 01/07/2008
Date de publication de la réponse : 03/02/2009
- Question Écrite n° 26313
Éducation nationale
Rubrique : enseignement, programmes
Date de publication de la question : 01/07/2008
Date de publication de la réponse : 12/05/2009
-Question Écrite n° 26032
Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville
Rubrique : sécurité sociale, cotisations
Date de publication de la question : 24/06/2008
- Question Écrite n° 24491
Travail, relations sociales, famille et solidarité
Rubrique : travail, droit du travail
Date de publication de la question : 03/06/2008
Date de publication de la réponse : 28/10/2008
- Question Écrite n° 22138
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : sécurité publique, sapeurs-pompiers professionnels
Date de publication de la question : 29/04/2008
Date de publication de la réponse : 26/08/2008
- Question Écrite n° 21402
Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville
Rubrique : enfants, enfants accueillis
Date de publication de la question : 22/04/2008
- Question Écrite n° 18162
Éducation nationale
Rubrique : formation professionnelle, apprentissage
Date de publication de la question : 04/03/2008
Date de publication de la réponse : 23/09/2008
- Question Écrite n° 18139
Économie, industrie et emploi
Rubrique : entreprises, PME
Date de publication de la question : 04/03/2008
Date de publication de la réponse : 02/12/2008
- Question Écrite n° 18063
Écologie
Rubrique : déchets, pollution et nuisances, peintures
Date de publication de la question : 04/03/2008
Date de publication de la réponse : 23/09/2008
- Question Écrite n° 12773
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : sécurité publique, sapeurs-pompiers volontaires
Date de publication de la question : 11/12/2007
Date de publication de la réponse : 06/05/2008
- Question Écrite n° 8916
Éducation nationale
Rubrique : handicapés, intégration en milieu scolaire
Date de publication de la question : 30/10/2007
Date de publication de la réponse : 15/01/2008
- Question Écrite n° 8188
Écologie
Rubrique : déchets, pollution et nuisances, air
Date de publication de la question : 23/10/2007
Date de publication de la réponse : 18/03/2008
- Question Écrite n° 4389
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : sécurité routière, accidents
Date de publication de la question : 18/09/2007
Date de publication de la réponse : 18/12/2007
- Question au Gouvernement n° 1521
Outre-mer
Rubrique : gens du voyage, stationnement
Date de publication de la question : 16/07/2009
Date de publication de la réponse : 16/07/2009
- Question au Gouvernement n° 691
Santé, jeunesse, sports et vie associative
Rubrique : sports, football
Date de publication de la question : 16/10/2008
Date de publication de la réponse : 16/10/2008
- Question au Gouvernement n° 466
Éducation nationale
Rubrique : enseignement secondaire, établissements
Date de publication de la question : 30/04/2008
Date de publication de la réponse : 30/04/2008
- Question au Gouvernement n° 24
Écologie
Rubrique : déchets, pollution et nuisances, pollution industrielle
Date de publication de la question : 04/10/2007
Date de publication de la réponse : 04/10/2007
- Question Orale Sans Débat n° 346
Transports
Rubrique : voirie, rocades
Date de publication de la question : 10/06/2008
Date de publication de la réponse : 11/06/2008
OL LAND
Travail en commission